Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSA NOSTRA
FRANCIOSA GINO

Numéro de dépôt :
3071832
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque COSA NOSTRA

Déposée le 20 décembre 2000 par FRANCIOSA GINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est FRANCIOSA GINO, domicilié(e) 154, Av du Général de Gaulle, 92140 Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCIOSA GINO - France.

La marque COSA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSA NOSTRA est expirée depuis le 20 décembre 2010.

FRANCIOSA GINO a également déposé les autres marques suivantes : TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA , W.O.P.'S WITHOUT PAPERS , ITALIAN GENERATION WWW ITALIANGENERATION.COM. , TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA , TOM, MAUD ET LES AUTRES... , WWW OP.FR PARIS , " TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires - , W.O.P. WITHOUT PAPERS , JOLIE MOME de Paris , FILLE A PAPA


FRANCIOSA GINO - 154, Av du Général de Gaulle, 92140 Clamart - France


Monsieur FRANCIOSA GINO - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363123 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . - Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.